C‘est l’histoire d’un hold-up de 900 millions qui ne dit pas son nom. Au moment où Emmanuel Macron quitte le gouvernement, pour se présenter à l’élection présidentielle, la presse rappelle toutes les étapes de l’émancipation du ministre vis-à-vis de Hollande.
Comprendre : toutes les petites phrases et les provocations. Mais s’il ne fallait retenir qu’une mesure du passage de Macron au ministère de Bercy, c’est plutôt l’article 34 de sa loi votée en 2015.
Article 34 sur l’allègement de la fiscalité des actions gratuites
De quoi s’agit-il ? Certaines entreprises, notamment les start up, distribuent gratuitement à leur salarié des « actions » de la société. Une sorte de promesse sur l’avenir, le jour où l’entreprise réalise d’importants bénéfices et voit sa valeur monter en flèche. Jusqu’à présent, la valeur de ces actions gratuites était incluse dans le calcul de l’impôt sur le revenu. Normal, il s’agit bien d’une rémunération. Sauf que l’article 34 de la loi Macron change les règles de calcul.
Une réduction d’impôts de près de 50%
Dans le texte d’accompagnement de la loi, voilà comment le changement de règle est présenté : « Actuellement imposable à l’impôt sur le revenu selon les règles de droit commun applicables aux traitements et salaires, la valeur de ces actions sera désormais imposée selon les principales modalités applicables aux plus-valeurs mobilières ». Vous n’avez rien compris ? C’est normal.
Un cadeau de 900 millions d’euros… pour les plus riches
Officiellement, l’allègement de la fiscalité sur les actions gratuites est censée favoriser le développement des start up qui ont recours à ce dispositif. Mais pour Le Canard enchaîné, ce sont surtout les cadres des entreprises du CAC 40 qui vont remporter le jackpot. « La distribution d’actions gratuites a complètement supplanté les stock-options, dont la fiscalité a été alourdie ces dernières années », explique l’hebdomadaire. Et les chiffres sont éloquents : « Les conseils d’administration des entreprises du CAC 40 ont voté, en 2014, l’attribution d’actions gratuites pour un montant de 6,4 milliards. Et, dans l’immense majorité des cas, à leurs cadres dirigeants les mieux payés », précise Le Canard enchaîné.
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Malgré toutes ces réserves, le gouvernement a décidé de maintenir cet article de loi. Dont le coût est estimé à 200 millions d’euros par Macron. Un chiffre sous-estimé par plusieurs cabinets privés qui évaluent plutôt à 900 millions d’euros le manque à gagner pour le fisc.Macron est en marche. Le Mao du CAC40 fait son Boulanger en espérant attirer le larbin du coin à sa grand’messe du libéralisme. Mais comme le général… Boulanger il finira dans le pétrin !
LA GRANDE DÉMARCHE DE MACRON
Macron nous taille un costard
Il se rêve en César
Macron fête Jeanne d’Arc
Il se rêve en monarque
Macron traite les ouvriers d’illettrés
Il se rêve idolâtré
Macron rêve d’être millionnaire
Il se rêve dignitaire
Macron fait sa grande marche
Il se rêve en patriarche
Macron est en marche
Qu’on les lui arrache !
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